Rapport du groupe de haut niveau sur la libre circulation des personnes - présenté à la Commission le 18 mars 1997 / présidé par Mme Simone Veil Luxembourg - Office des publications officielles des Communautés européennes, 1998 Testo Monografico Rapport du groupe de travail ad hoc CECPI/CE sur les perspectives du marche des produits ds la pisciculture europeenne en eau douce - Bruxelles, Belgique 14-16 mai 2001 / Commission europeenne consultative por les peches dans les eaux interieures Rome - FAO, 2002 Testo Monografico Rapport du symposium sur les aspects sociaux et economiques et sur l'amenagement de la peche de loisir - tenu a l'occasion de la dix-neuvieme session de la Commission europeenne consultative pour les peches dans les eaux interieures, Dublin, Irlande, 11-19 juin 1996, et rapports des reunions intersessions des groupes de travail Rome - Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, 1997 Testo Monografico Rapport explicatif concernant la Convention europeenne sur la protection des animaux dans les elevages - Strasbourg, 10.3.1976 / Conseil de l'Europe Strasbourg - °Conseil de l'Europe , 1976 Testo Monografico Rapport explicatif concernant la convention européenne sur la protection des animaux d'abattage Strasbourg - s.n , 1979 Testo Monografico Rapport explicatif concernant la Convention européenne sur la transmission des procédures repressives / Conseil de l'Europe Strasbourg - (Conseil de l'Europe) Testo Monografico Rapport explicatif concernant la convention européenne sur le rapatriement des mineurs Strasbourg - Conseil de l'Europe, 1971 Testo Monografico Rapport explicatif concernant la convention relative a la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe - Convention ouverte a la signature le 19 septembre 1979 / Conseil de l'Europe Strasbourg - s.n. , 1979 Testo Monografico Rapport explicatif de la Convention relative au blanchiment, au depistage, a la saisie et a la confiscation des produits du crime - convention ouverte a la signature le 8 novembre 1990 Strasbourg - Conseil de l'Europe, Service de l'edition et de la documentation, 1991 Testo Monografico Rapport explicatif relatif a la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en materie fiscale - Convention ouverte a la signature le 25 janvier 1988 Strasbourg - Conseil de l'Europe, Division des publications et des documents, 1989 (imprime en Republique federale d'Allemagne) Testo Monografico Rapport explicatif relatif a la Convention sur le transferement des personnes condamnees / (Conseil de l'Europe) Strasbourg - Conseil de l'Europe, Section des publications, 1983 Testo Monografico Rapport explicatif relatif a la convention sur les operations financieres des inities et a son protocole - convention ouverte a la signature le 20 avril 1989 - protocole ouvert a la signature le 11 septembre 1989 Strasbourg - Conseil de l'Europe, Division des publications et des documents, 1989 (imprime en France) Testo Monografico Rapport explicatif relatif à la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants / Conseil de l'Europe Strasbourg - Conseil de l'Europe, Direction des droits de l'homme, 1989 Testo Monografico Rapport explicatif relatif à la convention européenne sur la protection des animaux en transport international / (Conseil de l'Europe) Strasbourg - Editions du Conseil de l'Europe, 1969 Testo Monografico Rapport explicatif relatif à la convention européenne sur le contrÔle de l'acquisition et de la détention d'armes à feu par des particuliers Strasbourg - s.n. , 1979 Testo Monografico |